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MARCEL OSTERTAG
Paradeisgasse 2
91781 Weißenburg i. Bayern, Allemagne
Site web : www.marcelostertag.com
E-mail : info@marcelostertag.com
Titulaire : Marcel Ostertag
Responsable du contenu au sens de l'art. 18 al. 2 MStV (traité inter-Länder allemand sur les médias) : Marcel Ostertag
Tribunal compétent : Tribunal de première instance (Amtsgericht) de Weißenburg i. Bayern
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L'auteur s'efforce, dans toutes ses publications, de respecter les droits d'auteur des images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés, d'utiliser des images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes qu'il a lui-même créés, ou de recourir à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes libres de droits. Toutes les marques et signes distinctifs mentionnés dans le cadre de l'offre internet, et le cas échéant protégés par des tiers, sont soumis sans restriction aux dispositions du droit des marques en vigueur et aux droits de propriété de leurs titulaires respectifs enregistrés. La simple mention d'une marque ne permet pas de conclure qu'elle n'est pas protégée par les droits de tiers ! Le droit d'auteur pour les objets publiés créés par l'auteur lui-même reste exclusivement la propriété de l'auteur des pages. Toute reproduction ou utilisation de ces graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées n'est pas autorisée sans l'accord exprès de l'auteur.
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La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL), que vous trouverez à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. Nous ne sommes ni tenus ni disposés à participer à une procédure de règlement des litiges devant un organisme de médiation de la consommation.
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